Non homologation - CT et assurance

[Jiddu]

Bonjour tout le monde.

Petite question par rapport à la législation. Dans l'absolue je pense appeler la DREAL mais votre avis m'aurais intéressé.

Je compte acheter prochainement un utilitaire pour l'aménager. Cela serait pour du déplacement occasionnel et pour de courtes périodes. je ne compte alors pas avoir d'eau ou de gaz fixe. A la limite une batterie auxiliaire et un réchaud à gaz amovible. Du coup ce n'est pas mon but de faire passer en VASP, bien au contraire, car ce serait mon premier aménagement.

Ma question est donc de savoir ce que l'on peut faire comme modification sans que l'on soit dans l'obligation de faire passer le véhicule en VASP.

J'imagine que pour les rangements ce n'est pas un problème car tous les utilitaires en ont. Mais pour la banquette transformable en lit ? S'il n'y a que ça qui fasse vraiment penser à un aménagement est-ce qu'il faut passer en VASP ?
J'ai vue qu'il ne faut pas faire de trous dans la carrosserie comme l'ajout de lanterneaux ... mais pour les aérations ? obligation d'être VASP ?

Par avance merci de vos retours.

David

[servane]

il y a une discussion sur le nouveau CT.
Aucun soucis pour percer pour des vitres, lanterneaux ou ventilation si tu ne coupes pas de renforts.
Pour être VASP il faut des rangements, un coin cuisine, une table fixe ou amovible, des banquettes qui peuvent se convertir en lit.
Il suffit donc d'enlever ton réchaud amovible pour pouvoir passer le CT en toute tranquillité (enfin de ce côté là) !

[Jiddu]

Ah très bien merci je vais le chercher.

Enfin je ne sais pas si mon premier poste est assez clair ou si j'ai mal compris ton message mais le truc moi c'est que je ne veux pas le passer en VASP. (j'ai l'impression que ton message part dans l'autre direction).

En fait ma véritable question est :

Est-ce qu'à partir du moment où je n'ai qu'une banquette/lit + table amovible , il est obligatoire de passer en VASP ?

Merci

[servane]

Non. Pour pouvoir passer en VASP tu dois tout avoir. Donc si tu n'as pas tout tu es toujours en camionnette
sur le post ou les gens qui ont passé le nouveau CT en parlent, tu verras que plein sont passés sans VASP.
Il te suffit de sortir ton gaz amovible et ton coin cuisine si tu en fais un et c'est bon

[ravely]

bien sûr que non t'es pas obligé de le passer en vasp, mais comme te l'a dit servane tout a déjà été évoqué sur le sujet viewtopic.php?t=47492

viewtopic.php?t=51880

viewtopic.php?t=9708

entre autres....

édit : doublé....

[Jiddu]

Ok je vois. Donc c'est moi qui avais mal compris.

en tous cas vous gérez, merci !


Edit : J'imagine que c'est écrit dans les liens donnés mais du coup le soucis se pose sûrement au niveau de l'assurance, en cas de pépin si j'ai bien compris. Mais je reviendrai vous ici après avoir tout lu

[passengerh1l1]

bonjour Jiddu,
Pour l'assurance, tout dépend de ta compagnie d'assurance en fonction de ton aménagement.

D'après ce que tu évoques de ton projet, l'investissement serait limité à 1° vue si tu te bricoles une banquette/lit pour utilisation en stationnaire.

Dans mon cas , ai 10 000€ d'aménagement, ne suis pas homologable en VASP et l'assurance me couvre en principe en camping-car pour l'ensemble des aménagements déclarés en cas de sinistre en + du véhicule sous réserve de vétusté (soit en 8 places normales soit en 2 places camping-car suivant utilisation).

Bien évidemment, il ne faut jouer avec la sécurité en respectant la structure du véhicule ( pas d'ajout de places assises, pas de banquette/siège ajoutés pour utilisation en roulant, possibilité de restreindre les places assises arrière éventuellement, respecter les renforts,...)

Bonne réflexion et reviens poser tes interrogations dans ton cheminement.

[Jiddu]

Hello

Bon voilà j'ai lu quasiment les 80 pages d'historiques les retours et vos commentaires.

En gros :

Contrôle technique :

-Le CT va dépendre en grande partie de là où on le passe. ça dépend de si le mécano connait vraiment l'affaire ou non.

-Pour le perçage de tôle, l'ajout d'un lanterneau ou d'une grille d'aération ne pose pas de problème tant qu'on ne touche pas aux renforts.

-Ensuite pour passer VASP il y a 5 conditions : gaz fixe, eau fixe, rangements, banquette/lit, table fixe. Beaucoup disent que si une de ces conditions n'est pas mise en place alors on peut rester CTTE (encore une fois ça va dépendre du garage CT)

-beaucoup conseils de faire le maximum démontable. Une fois tous les 2 ans pour passer le CT, même si c'est moyennement démontable ça se gère. Moins de risque d'être embêté lors du CT et de devoir y retourner. Certains laissent tous sauf 1 élément et ça passe... edit : je viens de lire sur un site random que démonter tout juste pour passer le CT et remonter après est "complètement illégal".

-Il faut que le nombre de places assises soient en adéquation avec ce qui est écris sur la carte grise.

-Certains remontent aussi que le passage de roues doit être contrôlable par la personne qui fait le CT ainsi que le plancher (test juste visuel) mais qui peut entrainer un refus mineur (il me semble). Faut-il alors prévoir son plancher démontable également ? (dépend aussi du centre CT je pense).

-Du bon sens ! Pas parce que c'est difficile de passer VASP qu'il faut tout faire pour rester en CTTE et prendre des risques pour soit et pour les autres.


Assurances :

-Pas eu le temps de trop regarder mais d'après le post du dessus, si on prend l'assurance en disant que c'est un utilitaire destiné uniquement à cette usage, on assure la carrosserie et si il y a accident alors on est rembourser par rapport au véhicule.

-On peut assurer aussi le matériel qu'il y a dedans en le déclarant en camping-car. J'imagine que c'est plus cher mais c'est couvert.Peut-être que les assurances refusent plus facilement le dossier à partir du moment où ils sentent que l'on veut dormir dedans ?

Questions:
-En cas de pépin, si on assure en utilitaire et que l'assurance voit qu'il y a de quoi vivre dedans, est-ce qu'elle ne peut pas se rétracter même pour l'utilitaire en lui-même ?

-Est-ce qu'il n'y a pas défaut de concordance entre la carte grise et l'assurance si assurance en camping car et CG en CTTE ?


Voilà où j'en suis ^^

[ravely]

C'est une bonne synthèse qui mérite quelques ajustements :

-Il faut que le nombre de places assises soient en adéquation avec ce qui est écris sur la carte grise.

Si tu as moins de places que la CG pas de soucis, si tu en as plus y a problème.

Faut-il alors prévoir son plancher démontable également ?

ça on s'en fout de même que pour les ailes.

je viens de lire sur un site random que démonter tout juste pour passer le CT et remonter après est "complètement illégal"

"illégal" qui fait référence à la loi, et jusqu'à présent la loi ne l'interdit pas, mais ça fait toujours grincer des dents certaines personnes.

On peut assurer aussi le matériel qu'il y a dedans en le déclarant en camping-car

Il me semble que tu peux assurer le mobilier sans pour autant indiquer que c'est un camping-car, à confirmer par ceux qui le font.

l'assurance voit qu'il y a de quoi vivre dedans, est-ce qu'elle ne peut pas se rétracter même pour l'utilitaire

elle n'a aucune raison de le faire si la fonction camping-car n'est pas en cause elle même dans l'incident.

défaut de concordance entre la carte grise et l'assurance si assurance en camping car et CG en CTTE

En principe l'assurance assure en fonction de la CG pas d'une déclaration.

[passengerh1l1]

Pour mon assurance, quelques infos :
- depuis l'acquisition du véhicule et aménagement, était assuré en VP 8 places tout risque basique,
- ayant vu sur le forum que certains pouvaient assurer leur fourgon non homologué pour les accessoires, ai contacté mon assurance = le toit relevable ne rentre pas dans les accessoires VP donc il faut passer par un nouveau contrat Camping Car, ce que j'ai fait,
- l'assurance a ma copie de carte grise en 8 places + la liste de mes équipements avec facture d'où la valeur totale déclarée est de 32 732€,
- le changement de contrat a un coût quasi-équivalent car en général les camping-car roulent - / voitures, dixit assureur,
- ainsi je ne risque rien car maintenant tout est déclaré par rapport à avant pour le même prix donc un avantage supplémentaire notamment pour le toit relevable en cas de choc,

Simplement, ai noté la petite clause suivante intéressante en ce qui concerne le "camping sauvage" notamment d'après ma lecture :
- la garantie Dommages Accidentels. Nous prenons également en charge :. les dommages subis par le camping-car et son contenu, quand ils résultent : . de l'action du vent, de l'infiltration d'eau de pluie,. de la crue des cours d'eau, d'avalanches, de glissements de terrain si le camping-car est stationné sur un terrain autorisé par les Pouvoirs Publics (articles R 144-3 et suivants du Code de l'urbanisme),. les dommages subis par le contenu du camping-car quand ceux-ci résultent d'un choc contre un autre véhicule, un corps fixe ou mobile, d'un versement.Nous ne prenons pas en charge les dégâts dus au gel, à l'intérieur du camping-car.
·
le matériel de campement, les effets et objets personnels ne comprennent pas les appareils audiovisuels.

[Alxtraveler]

Bonjour,

Je me greffe à votre sujet car je ne trouve pas les informations qui m'intéressent malgré que j'ai parcouru les pages homologations etc...

Je suis Artisan et je cherche à acheter un camion pour travailler, mais j'aimerais l'utiliser pour les vacances pour faire du camping, et y installer un lit, l'électricité et un frigo, le tout en démontable puisque utilisé uniquement pour les vacances. (le gaz serait un rechaud amovible)

J'ai bien compris que je n'ai pas l'obligation de le passer en VASP, et donc je peux rester en CTTE pour l'utilisation en utilitaire, et je pourrais logiquement passer le CT sans problème surtout si je le vide pour cela.

Mais ! Si je part disons 2 mois en vacances en mode "camping car" et que je me fait contrôler par la police, qu'ils me font ouvrir derrière, ne vont-t-il pas penser que j'essaye de frauder en essayant de ne pas le passer en VASP ?

Mais je ne peux pas le passer en VASP étant donné qu'ils spécifient que l'installation doit être FIXE dans ce cas.

Y a-t-il des gens qui se sont fait contrôler dans ces conditions, un retour d'expérience ?

Merci d'avance

[servane]

vu que tu n'auras pas de cuisine fixe, pas de soucis vu que tu n'as pas la possibilité de passer en VASP. En fait tu seras comme des touristes qui partent avec tentes et réchaud dans le coffre pour les vacances

[stef83]

les très rares contrôles de ce type dont j'ai entendu parler concernaient la pesée (les gendarmes pèsent ton fourgon), jamais pour vérifier qu'il est bien VASP

[HD72]

Bonjour Alxtraveler
En tant qu'artisan, la TVA est déductible sur un véhicule utilitaire (CTTE). Le fait de le passer en VASP, t'obligerais à rembourser la déduction

Continue à rouler en CTTE, puisqu'il s'agit de ton outil de travail...

[Alxtraveler]

vu que tu n'auras pas de cuisine fixe, pas de soucis vu que tu n'as pas la possibilité de passer en VASP. En fait tu seras comme des touristes qui partent avec tentes et réchaud dans le coffre pour les vacances

Merci pour ta réponse ! Et bien pas tout à fait puisque dans l'idée, même en démontable, j'aurais un lit, un genre de meuble pour cuisiner (même si je pose le réchaud dessus) etc, du coup je pense que cela ressemblera beaucoup à un camping car à l'intérieur (certes rustique) mais dans ce cas là est-ce qu'il ne vont pas croire que j'essaye de passer dans les mailles du filet ?

Je comprends bien que je n'ai pas la possibilité de le passer en VASP comme cela, mais j'ai peur que les policiers n'y connaissant rien verbalisent, je dois m'inquiéter pour rien ?