Bonsoir,
Un drôle de truc ce qui t'arrive, j'ai bien peur que ce soit compliqué, déjà qu'avant, au guichet on avait à faire a des gens bornés qui se réfugié derrière leurs guichet, mais alors là ....
Je dirais que tu devrais déjà rechercher le "Barré rouge", la notice descriptive, le certificat de conformité.
Si ça peu t'aider, extrait de ma carte grise , c'est aussi un L2H1
C'est vrais qu'il y a des différences.
Je regarderai demain si j'ai le barré rouge....mais je ne pense pas.
@+
A Numéro d'immatriculation
A.1 Numéro d'immatriculation précédent du véhicule
B Date de la première immatriculation du véhicule
C.1 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance
C.3 Nom, prénom et adresse dans l'Etat membre à la date de délivrance, de la personne physique ou morale pouvant disposer du véhicule à un titre juridique autre que celui de propriétaire.
C.4 a Le titulaire du certificat d'immatriculation est le propriétaire du véhicule
C.4.1 Nombre de personnes titulaires du certificat d'immatriculation dans le cas d'une multi-propriété
D.1 Marque du véhicule Marque
D.2 Type, variante (si disponible), version (si disponible) Type
D.2.1 Code national d'identification du type (CNIT) /
D.3 Dénomination commerciale Dénomination commerciale
E Numéro d'identification du véhicule (VIN) Numéro d'identification ou numéro dans la série du type
F.1 Masse en charge maximale techniquement admissible, sauf pour les motocycles (en kg) /
F.2 Masse en charge maximale admissible en service (en kg): PTAC Poids total autorisé en charge (PTC)
F.3 Masse en charge maximale admissible de l'ensemble en service (en kg) Poids total roulant autorisé (PTRA)
G Masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d'attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 (en kg) /
G.1 Poids à vide national Poids à vide
H Période de validité, si elle n'est pas illimitée /
I Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la carte grise /
I.1 Date de l'immatriculation à laquelle se réfère la précédente carte grise /
J Catégorie du véhicule (CE) /
J.1 Genre national Genre
J.2 Carrosserie (CE) /
J.3 Carrosserie (désignation nationale) Carrosserie
K Numéro de réception par type /
P.1 Cylindrée (en cm3) /
P.2 Puissance nette maximale (en kW) /
P.3 Type de carburant ou source d'énergie energie ou source d'énergie
P.6 Puissance administrative nationale Puissance/CV ou puissance administrative
Q Rapport puissance/masse en kW/kg (uniquement pour les motocycles) /
S.1 Nombre de places assises y compris celle du conducteur Places assises
S.2 Nombre de places debout /
U.1 Niveau sonore à l'arrêt en dB(A) Niveau sonore (dBa) ou BR
U.2 Vitesse du moteur (en min-1) Régime moteur (tr/min)
V.7 Taux de CO2 (en gr/Km) /
V.9 Classe environnementale de réception CE /
X.1 Date du prochain contrôle technique à la date de délivrance de la carte grise /
Y.1 Montant de la taxe proportionnelle régionale en Euro /
Y.2 Montant de la taxe additionnelle parafiscale en Euro /
Y.3 Montant de la taxe additionnelle ou montant de l'écotaxe en euros /
Y.4 Montant de la taxe pour gestion du certificat d'immatriculation en euros /
Y.5 Montant de la redevance pour acheminement du certificat d'immatriculation en euros /
Y.6 Montant total de la taxe à acquitter en Euro /
Z.1 Z.2 Z.3 Z.4 Mentions spécifiques
) de la démarche à suivre?
