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L'art du fourgon aménagé Accueil du Forum
aménagement et réglementation

 
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létudiant
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MessagePosté le: Sam 21 Mai 05 10:18 Répondre en citant

(toutes les informations ci-dessous, sont issues du site http://www.campingcar-amateur.com/, ainsi je ne serais techniquement pas capable de répondre aux questions que ce post-it pourrait succiter)
La réglementation


Définition :

Par définition, un camping-car est un véhicule dans lequel sont installés, dans un volume à l'arrière de la cabine, des sièges et une table, un coin cuisine (plaque de cuisson fixe, évier, bien souvent un réfrigérateur), des lits ou couchettes (qui peuvent être installés par conversion des sièges ou des banquettes), des espaces de rangements.
Souvent, un appareil de chauffage, un coin toilette avec W.-C. et douche, un chauffe-eau, une pompe à eau, une centrale électrique alimentée par une batterie auxiliaire
(pour gérer l'ensemble des divers récepteurs électriques) compléteront cet équipements.. . inamovibles !
Si vous souhaitez que votre futur camping-car réponde à ces caractéristiques, et si vous envisagez d'augmenter le nombre de places par rapport au véhicule de base, il vous faudra faire procéder à une réception à titre isolé par la D.R.I.R.E.


Précision :

les différents paragraphes ci-dessous s'appliquent à la transformation en camping-car d'un fourgon de P.T.A.C. inférieur ou égal à 3 500 kg, sans modification importante de la carrosserie (pas de pose d'une cellule rapportée, par exemple).
La surface hors tout doit être inférieure à 12 m2 (longueur X largeur).
Si l'une de ces conditions n'est pas respectée, il vous faudra contacter la D.R.I.R.E. pour connaître les dispositions spécifiques applicables.

1. Dispositions générales :

Les véhicules à moteur aménagés en caravane doivent respecter toutes les dispositions habituelles du Code de la route (pneumatiques, poids, dimensions, moteur, éclairage...).

2. Prescriptions particulières :

Vous trouverez les principaux points de la réglementation applicable aux camping-cars dans le "Guide d'aménagement des camping-car" disponible à l'Afnor :
11, avenue Francis de Pressencé
93571 Saint-Denis La plaine cedex
Tél. : 01.41.62.80.00
Fax. : 01.49.17.90.00
http://normesenligne.afnor.fr/


3. Charge utile et répartition des charges :

- Le véhicule doit avoir une charge utile marchandises
(C.U.M. = P.T.A.C. - le poids à vide - (75 X N)) minimale, compte tenu du nombre de passagers transportés en circulation.

- La charge utile marchandise (C.U.M.) minimale doit être au moins égale à la valeur suivante :
C.U.M. (en kilos) = (10 (kg) x N) + (10 (kg) x L) + ($ x 75 (kg))

avec : N = Nombres de places assisses prévues en circulation, y compris le conducteur.
L = Longueur du véhicule (en mètres).
$ = Le nombre de passagers (sans le chauffeur).

- La répartition des charges doit être telle qu'aucun des essieux du véhicule n'ait à supporter un poids supérieur à celui autorisé par le constructeur du châssis, sauf autorisation spécifique de sa part et, dans ce cas, les procès-verbaux réglementaires correspondants devront être fournis.

4. Les ceintures de sécurité :

Les camping-car doivent être munis de ceintures de sécurité et de sièges homologués, fixés eux-mêmes respectivement sur des ancrages de ceintures et des ancrages de sièges homologués ; ensuite l'installation des ceintures sur le véhicule doit être elle-même homologuée.
aux places avant : ceintures 3 points obligatoires (ceintures et siège d'origine à conserver).

aux places arrière faisant face à la route : ceintures 2 points "abdominales" portant une étiquette indiquant le numéro d'homologation européenne.

Les véhicules mis en circulation avant le 1 janvier 2000 ne sont pas soumis à l'obligation des ceintures aux places arrière.
Les autres places arrière (ne faisant pas face à la route) ne sont pas soumises à l'obligation d'être équipées de ceintures.
Les fiches suivantes d'homologations européennes, selon la directives C.E.
(ou P.V. d'essais U.T.A.C.) doivent être fournies pour les places supplémentaires concernées :
- Directive 96/36/CE relative aux ceintures de sécurité et à leur installation ;
- Directive 96/37/CE relative à la résistance des sièges et de leur ancrage ;
- Directive 96/38/CE relative aux ancrages des ceintures de sécurité.


5. Découpage de la paroi de séparation de la cabine de conduite ou autres modifications.

Le découpage de la paroi de séparation de la cabine de conduite est permis si le véhicule modifié répond aux normes d'origine, notamment en ce qui concerne les ancrages des ceintures de sécurité.
Tout découpage de montant ou traverse à proximité des points d'ancrage doit faire l'objet d'une autorisation délivrée par le constructeur du véhicule, ou de justification de résistance.
Toute autre modification remettant en cause la conformité du véhicule doit faire l'objet d'une autorisation du constructeur.

6. Places assises :

Les places assises sont autorisées dans la partie habitable s'il existe une communication sonore et visuelle entre la cabine de conduite et la partie habitable.
Les places assises utilisables pendant la circulation sur route doivent être indiquées par un pictogramme ou une étiquette et doivent être équipées de ceintures.

7. Portes et issues de secours :

La porte d'accès à la partie habitable doit avoir une hauteur de 114 cm minimum et laisser un passage libre d'au moins 6 500 cm2.

Les portes sur le côté gauche du véhicule sont interdites (sauf la portière du conducteur, donnant accès direct au poste de conduite).

Les portes d'accès à la cabine, la porte latérale d'accès à la partie habitable, la porte arrière ou le hayon sont considérés comme issues de secours satisfaisantes s'il n'existe aucune cloison entre la partie habitable et la cabine.
Dans le cas où seule la porte latérale ou la porte arrière donne accès à la partie habitable, une issue de secours située sur une face ne comportant pas la porte d'accès à la partie habitable est nécessaire, faute de quoi le nombre de places est limité au nombre de places de la cabine de conduite.
Cette issue de secours doit avoir une surface d'au moins 2 500 cm2, avec une dimension minimale de 45 cm.

Une salle d'eau doit comporter une issue de secours si la distance qui sépare sa porte de celle de la cellule dépasse 2 mètres (mesurée de poignée à poignée) ou s'il faut passer devant une zone à risque (plaque de cuisson, chauffage...).
La surface de cette issue doit être de 2 500 cm2, avec une dimension minimale de 45 cm. Le bord inférieur de cette issue doit être situé à 95 cm maxi du plancher.

Les charnières des portes latérales pivotante doivent être fixées vers l'avant dans le sens de la marche.
Pour les portes à double battant, cette prescription est valable pour le battant qui s'ouvre le premier ; l'autre battant doit être verrouillé.
Les serrures des portes d'origine du véhicule, si elles n'ont pas été modifiées, sont considérées comme satisfaisantes.
Il est admis que l'ouverture de la porte puisse se faire en deux temps (déverrouillage puis ouverture).
Les portes donnant sur l'extérieur ne doivent pas s'ouvrir vers l'intérieur.

La fermeture d'une porte latérale dont l'accès est facilité par un marchepied dépassant le gabarit du véhicules, doit entraîner l'effacement automatique de celui-ci dans les limites du gabarit.
Sinon, un système de contrôle par avertisseur sonore ou lumineux sur la planche de bord doit indiquer que le rabattement du marchepied n'a pas été effectué.

8. Baies et vitrages :

Le pare-brise doit être en verre feuilleté homologué, les autres vitrages doivent être en verre ou en plastique homologués (présence d'un marquage).
Les vitrages non homologués ne sont tolérés que s'ils équipent un lanterneau ou un compartiment sanitaire.
Pour les vitrages plastiques, une information doit être donnée à l'utilisateur pour ne pas employer lors des nettoyages de produit solvant (type alcool, etc...).

L'ouverture des baies et fenêtres doit être du type coulissant, abaissant, ou ouvrant par projection.
Lorsque le véhicule est équipé de fenêtres à projection, une étiquette doit être posée sur le tableau de bord : vérifier la fermeture des fenêtres avant de prendre la route.


9. Aménagements intérieurs :

Les parties situées à proximité des sièges ne doivent comporter ni aspérité dangereuse ni arête vive.
Les bords des éléments environnant les places assises lors des déplacements du véhicule doivent doivent avoir un rayon de courbure d'au moins 3,2 mm ou être recouverts de matériaux absorbant l'énergie.
Les portes des placards et des appareils ménagers ne doivent pas être susceptibles de s'ouvrir intempestivement lors des mouvement du véhicule, même en cas de freinage brutal.

Les étagères de cuisine ainsi que les bases et étagères des placards supérieur, doivent être équipés de sorte à empêcher leur contenu de glisser vers l'extérieur.

Les portes des coffres extérieurs ne doivent pas être susceptibles de s'ouvrir intempestivement lors des mouvement du véhicule en situation normale, même en cas de freinage brutal.
Le blocage de ces portes en position ouverte ne doit être possible que lorsque la porte est maintenue parallèle à la carrosserie.

La contenance de chaque réserve de liquide autre que la réservoir à carburant doit être inférieure ou égale à 100 litres, sauf si le réservoir est compartimenté par un brise-flot occupant 50 % au moins de la section du réservoir et limitant chaque compartiment à 100 litres maximum.

Un extincteur d'au moins 1 kg, du type à poudre polyvalente, revêtu de la marque de conformité aux normes (NF-MIH ou NF-MIC ou équivalent) est obligatoire à bord du véhicule.

Les aménagements intérieurs du véhicule doivent être conformes aux normes susvisées au point 2.
Lorsque les travaux ne sont pas réalisés par un constructeur professionnel, cette conformité sera attestée par un certificat établi par un organisme agréé.


10. Marquage :

Le véhicule aménagé en camping-car doit porter le marquage suivant, collé ou fixé à l'intérieur du véhicule.



11. Cas particulier des véhicules de P.T.A.C. de 2 500 kg

Ces véhicules doivent, en plus, posséder les caractéristiques techniques (freinage, direction, comportement du dispositif de conduite en cas de choc...) de la catégorie M1 (voitures particulières).
Une attestation sera fournie par le constructeur pour l'attester si le véhicule de base est une camionnette.
Les ceintures de ces véhicules doivent être à 3 points pour les places latérales, et toutes les autres places y compris celles face à l'arrière (sauf celles face sur le côté) doivent être équipées de ceintures 2 points au minimum.

12. Dossier à fournir pour la réception à titre isolé.


http://www.campingcar-amateur.com/pag_site/dossierititreisole.htm

Aide : notice descriptive d'aménagement
http://www.campingcar-amateur.com/pag_site/notice%20descriptive.pdf
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MessagePosté le: Ven 06 Jan 06 20:30 Répondre en citant

Informations récoltées et mises en forme par Gill The Nordr Mannr pour l'ensemble du forum

Je vous communique donc les infos OFFICIELLES recueillis auprès des organismes suivants :

Bureau VERITAS.
D.R.I.R.E.
Assureurs.
GENDARMERIE (ça, c’est moi !!).


Là, on ne va pas parler d’aménagements pour des roulottes de forains mais bien d’aménagements effectués dans les véhicules CTTE de moins de 3 tonnes 500 !!!

Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise doit donner lieu à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation, accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli. Cette déclaration doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.

Transformation notable, transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise. Toutes nos interrogations résumées dans ces quelques mots !!!

Voici le cas de figure que j’ai donné à mes différents interlocuteurs :
« Le propriétaire d’un véhicule type RENAULT Trafic dont la carte grise porte la mention CTTE, a fait des modifications notables comme, le fait d’installer une banquette supplémentaire, une installation gaz fixe ou amovible, une installation électrique, des espaces de rangements.
Que doit faire ce propriétaire pour être en règle ? »

Toutes les modifications notables apportées par cette personne, sont soumises à des normes ISO, des réglementations et des prescriptions.
Cette personne a donc obligation de constituer un dossier en vue de modifier la carte grise du véhicule.


Dossier a constitué et démarches:

1 - Pour les véhicules neufs = notice descriptive suivie de son certificat de conformité.
- Pour les véhicules usagés = spécimen de notice descriptive et carte grise.
- Pour les véhicules usagés en provenance de l’étranger = attestation de conformité ou attestation de conformité partielle accompagné d’un spécimen de notice descriptive.

2 - Certificat de vente (s’il y a lieu).

3 - Bulletins de pesé à vide (réservoirs pleins), essieu par essieu et total.

4 - Plan d’ensemble côté du véhicule précisant les cotes (par rapport aux axes des essieux : des sièges, compartiments de rangements,…) permettant le calcul de la répartition des charges par essieu du véhicule.

5 – Calcul de la répartition des charges par essieu du véhicule avec à bord le nombre maximal de personnes et en considérant une répartition uniforme de la charge utile dans les compartiments de rangements.

6 – Plan à l’échelle faisant figurer l’implantation complète (mobilier, siège, banquettes, lits, extincteurs, réservoirs d’eau et de gaz avec leur volume et compartimentage, ….).

7 – certificat de contrôle de la conformité à la norme NFS 56200 (bureau VERITAS ou autre bureau d’agrément).

8 - Attestation d’aménagement dûment complétée.

9 – Pour les véhicules à moteur mis en circulation après le 1er janvier 2000, pour les sièges conducteur et le siège passager : justificatif relatifs aux ceintures et systèmes de retenues, aux ancrages de ceintures de sécurité, à la résistance des sièges et de leurs ancrages et aux appuis-tête (ces justificatifs seront constitués des procès-verbaux d’essais suivant les directives 74/408/CEE modifiée 96/37/CE, 76/115/CEE modifiée 96/38/CE et 77/541/CEE modifiée 96/36/CE).




Le propriétaire se rend avec son véhicule dans un bureau VERITAS (ou autre) où sur place, un technicien contrôlera la conformité des issues de secours, la conformité des aérations, la conformité de l’installation gaz et la conformité de l’installation électrique.
Coût approximatif = 150 € (ça, c’est à cause de la norme ISO !!!).

Ensuite, direction la DRIRE avec toujours son véhicule sous le bras et le certificat de contrôle de la conformité à la norme NFS 56200 délivré par le service précédent, dans la poche.

Là, il faut compter une demi journée et un coût de 87 € pour que le technicien de la DRIRE « épluche » votre véhicule, dans le but de vérifier si celui-ci satisfait aux articles R 54 à R 61, R 69 à R 94, R 97 à R 104.1 du code de la route et aux textes pris pour application.

Si c’est bon, remise par la DRIRE du certificat de Réception à Titre Isolé et ensuite je me dépêche d’aller à la préfecture ou sous préfecture, service des cartes grises, pour modifier la CG du véhicule.


Assurances:

Ne pas oublier également de contacter son assureur de façon que le véhicule soit bien assuré pour ce qu’il est en réalité, un VASP et non plus une CTTE !!!


J’ai également contacté des assureurs dans le but d’avoir quelques précisions, dans le cas où le propriétaire d’un véhicule « aménagé » (transformations notables) qui n’a pas soumis son véhicule aux contrôles (DRIRE,…) et qui de ce fait n’a pas modifié sa carte grise, avait un accident corporel dont les causes ou conséquences peuvent être en relation avec ces aménagements (explosion ou incendie dû au gaz par exemple ou personne transportée sur la banquette supplémentaire pendant le trajet).

Le véhicule et ses modifications qui n’ont fait l’objet d’aucun contrôle, est par ce fait différent de ce que mentionnait la carte grise d’origine (ce n’est plus une CTTE mais un VASP).
Par conséquence, il ne peut être considéré comme assuré dans les mêmes conditions qu’avant transformations.

Des assureurs reconnaissent néanmoins qu’il existe des extensions d’assurance pour certains aménagements. Des aménagements non soumis à contrôle, bien sûr !!!

Forces de l'ordre:

Maintenant du côté des forces de l’ordre, lors d’un contrôle, les infractions pouvant être relevées sont :

Mise ou maintien en circulation d’un véhicule isolé ou élément de véhicule ayant subit des transformations notables sans l’avoir soumis à la réception.
Contravention de 4ième classe (amende forfaitaire minorée).

Non déclaration, dans le délai d’un mois, de toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé.
Contravention de 4ième classe (amende forfaitaire minorée).


Le véhicule étant assuré, même si celui-ci avec les transformations notables n’a pas été soumis à réception et que de ce fait l’assurance contractée ne correspond pas avec les mentions de la carte grise (CTTE au lieu de VASP), le défaut d’assurance ne peut être relevé.
Néanmoins, l’assureur peut se réserver de vous couvrir ou pas en cas de dommages matériels ou corporels.



QUESTIONS (relevées sur le forum) :

" Dans CC magazine, j'avais lu que tout véhicule possédant une couchette et une cuisine (avec gaz) devait obligatoirement passer aux mines pour passer du type CTTE à VASP ? "
VRAI
Les véhicules automobiles équipés à demeure d'une partie habitable sont classés dans le genre " VASP " et la carrosserie " Caravane ".
Les véhicules automobiles équipés d'une partie habitable amovible (équipements) doivent être réceptionnés avec le double genre " CTTE (ou Cam)/VASP " et la double carrosserie " Plateau (ou...)/Caravane ".


" Je suis étonné que l'on ne puisse pas changer des sièges pourris pour ceux d'une auto plus confortable ? "
FAUX
On peut changer des sièges pourris par des sièges neufs, ou des moins pourris, mais il faut qu'ils soient de modèle identique (sièges, points d'ancrages et les appuis têtes propre au constructeur doivent être conservés).


" Mon camion est en CTTE avec la plaque mais je veux l'aménager. Si je fais une installation gaz " mobile ", je dois obligatoirement le faire homologué ou passer VASP ? "
VRAI
Les véhicules automobiles équipés d'une partie habitable amovible (équipements) doivent être réceptionnés avec le double genre " CTTE (ou Cam)/VASP " et la double carrosserie " Plateau (ou...)/Caravane ".


" Certains disent qu'il suffit que le cam soit isolé pour devoir passer à la DRIRE ! "
FAUX
S’il s’agit juste d’une isolation thermique sur les parois. Pas de passage à la DRIRE.


" D'autres disent que si l'installation gaz est fixe, il faut le passer à la DRIRE, sinon non ! ! "
FAUX
Installation gaz fixe ou amovible oblige de passer à la DRIRE.


Un vendeur de Narbonne : " si tu mets 13 kgs de gaz (bouteille), de toute façon, faut homologuer. Si tu passes en 6 kgs, même avec une installation fixe, pas besoin de passer à la DRIRE sauf si tu veux augmenter le nombre de place. ! "
FAUX
Que ce vendeur aille vendre des bouteilles de gaz en station service. Visiblement, c’est là qu’il est le meilleur !!!


Pour ceux (je pense aux planchistes, par exemple) qui ont installé un rac pour mettre les planches ainsi qu’une banquette/couchette.
Pas de passage à la DRIRE sauf si la banquette/couchette est utilisée pendant le transport par une ou plusieurs personnes.
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